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Droit général

Le droit général est une matière pédagogique enseignée dans les branches du Bac Sciences économiques. Il est programmée en première année Bac sciences économique (1h par semaine) et en deuxième année Bac sciences economiques et Bac Sciences de gestion comptable (1h par semaine).

Le coefficient du droit général est de 1 pour la première année du Bac Sciences économiques et de 4 pour les deux autres années du baccalauréat economiques (Bac Sciences Eco et Bac TGC).

L’objectif des cours de la matière droit général est de faire acquérir aux lycéens de solides connaissances en droit : les notes de base de l’impôt, le mécanisme général de fonctionnement de la TVA, les conditions légales de travail, les principales caractéristiques du contrat de travail  et les organismes de prévoyance sociale.

Droit général : programme de 2ème année baccalauréat Sciences ECO et Sciences TGC

Pour les élèves souhaitant avoir plus d’informations à propos de cette matière, nous vous listons ci-dessous les différents chapitres de la matière droit général enseignées dans la 2ème année du baccalauréat Sciences économiques et Sciences de gestion comptable.

1ère partie du programme : éléments de la fiscalité marocaine

  • Chapitre 1 : introduction (  notion d’impôt – classification des impôts – étapes de l’études d’un impôt)
  • Chapitre 2 : la TVA
  • Chapitre 3 : l’impôt général sur les revenus salariaux
  • Chapitre 4 : l’impôt sur les sociétés

2ème partie du programme : élément du droit social

  • Chapitre 1 : les conditions légales du travail
  • Chapitre 2 : le contrat de travail
  • Chapitre 3 : les organismes de prévoyance sociale (la CNSS – le CIMR)

Droit général : cours et exercices et anciens devoirs

Afin de vous préparer efficacement aux contrôles continus de la matière droit général, 9rayti.Com vous collecté des cours, exercices et devoirs du droit général de la première et la deuxième année du baccalauréat économique (Sciences Eco et Sciences et gestion comptable).